Recettes

Search

Mentions légales

Editeur du Site www.cosmeto-shop.com

SAS AROMACOSM

11 La Ménardière

44330 VALLET

RCS Nantes 524 041 415
N° SIRET : 524 041 415 000 18

N° TVA intracommunautaire : FR555240 41415

Responsable de la rédaction : F.BOURON

Hébergeur du site :
L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société :

Azura Networks

400 Avenue Roumanille BP 60177

06903 Sophia Antipolis
Siret 45114675700039

Propriété intellectuelle et Copyright :

Le site "Cosmeto-shop.com" est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de la SAS Aromacosm sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d'utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de cosmeto-shop. Le téléchargement ou la copie de tout logiciel ou matériel à partir du Site ne confère aucun droit à l’utilisateur sur les éléments téléchargés ou copiés. La Société Aromacosm réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l'extension de la loi applicable.

Commission Nationale Informatique et Libertés :
Le site "cosmeto-shop.com" a fait l'objet d'une demande d'avis enregistrée auprès de la CNIL avec le n° uW60094632K. Si vous souhaitez prendre connaissance de l'Acte Réglementaire, envoyez un courriel à : contact@comesto-shop.com.

Utilisation des données :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès individuel, de rectification et de suppression des données nominatives qui le concerne que le site Cosmeto-shop.com est amené à recueillir pour le traitement de sa commande. Ces droits peuvent être exercés par courriel via le formulaire de contact du Site ou par courrier postal envoyé à l'adresse suivante: SAS AROMACOSM - 11 La Ménardière - 44330 VALLET. Ces données demeurent à l'usage interne de la société Aromacosm.

Les utilisateurs du présent site sont informés que, lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur le disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les utilisateurs du présent site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et des moyens dont ils disposent pour s'y opposer. Un cookie ne permet pas d’identifier l’internaute. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site ( les pages qui ont été consultées, la date et l'heure de la consultation...) qui pourront être  lues par l’éditeur du Site lors de visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur de l’internaute est de 2 ans.

Responsabilité :

Le site "www.cosmeto-shop.com" contient des liens hypertextes renvoyant à d'autres site Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, l’éditeur du site ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline toute responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

Réserve de fiabilité et de garantie :
Les informations disponibles sur le Site ont été préparées par l’éditeur du site qui a pris toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que ces informations soient fiables et correctes.  Toutefois, l’éditeur du Site ne peut garantir ni explicitement ni implicitement l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation desdites informations à quelques fins que ce soi, ni garantir que les informations trouvées sur le Site n'ont pas été altérées suite à des défaillances techniques (déconnexion, interférence de la part de tiers, virus, etc.).

Limitation de la responsabilité :
Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, la société Aromacosm ne pourra être tenue responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu'il s'agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l'accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.

Ce Site vous offre la possibilité d'envoyer des e-mails à l’adresse suivante : contact@Cosmeto-shop.com. Ces e-mails transitent par Internet, un réseau public sur lequel l’éditeur du Site n'a aucun contrôle, et sont de ce fait susceptibles d'être interceptés, altérés ou perdus. La société Aromacosm décline toute responsabilité à cet égard.


© Aromacosm  2010 - 2012 - Tous droits réservés

 


AccueilAccueil